Achat sans tracas

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Voici quelques astuces bien commodes pour l’achat d’une première résidence sans tracas.

La promesse d’achat.
Incontournable, même pour des proches, elle est exigée par les créanciers hypothécaires et est essentielle à un bon déroulement entre les parties. Une fois l’offre d’achat de l’acheteur signée par le vendeur, nous sommes en présence d’une promesse de vente, soit un engagement formel à procéder à l’achat de l’immeuble une fois les conditions prévues réalisées. Il est recommandé de consulter votre notaire, avant de faire l’offre, afin que les conditions soient bien formulées et vérifier la présence des conditions essentielles. Il faut savoir que malgré la signature de la vente, les conditions énoncées dans la promesse, si elles ne sont pas contradictoires à l’acte de vente, continueront de trouver application. Votre notaire vous recommandera la signature d’une déclaration du vendeur, puisqu’il s’agit d’un document essentiel permettant de connaître l’historique de l’immeuble, ses irrégularités ou particularités et sera utile lors d’un recours judiciaire.

Le prêt et la mise de fonds.
Il est de bon usage de procéder à une préautorisation quant aux moyens financiers dont vous disposez pour l’achat. Votre mise de fonds sera destinée selon votre premier réflexe à éviter la prime SCHL, mais elle devra peut-être également servir à d’autres usages, tels que le paiement de la taxe de bienvenue, les ajustements de taxes, les honoraires du notaire, le test d’eau, etc. Si votre mise de fonds est de moins de 20%, il ne faut pas oublier la prime SCHL et sa taxe applicable. Votre notaire pourra calculer la taxe de bienvenue, les ajustements de taxes municipales et scolaires et vous dénoncer à l’avance ses honoraires.

La vérification du notaire.
À la suite de la signature de la promesse d’achat, des documents devront être fournis (preuve d’obtention du financement, certificat de localisation, test d’eau, factures de taxes, etc). L’absence du respect de ces délais peut être fatal et entraîner l’annulation de la vente. Le notaire vérifiera le contenu de ces documents ainsi que d’autres informations, comme la grille de spécification du zonage (usages permis), le compte de taxes, l’identification des zones agricoles, l’identification d’un arrondissement historique, etc. Le notaire vous informera de ses vérifications ainsi que des particularités qui peuvent y être révélées.

L’achat.
En moyenne les vérifications du notaire exigent entre 10 et 15 heures de travail, sans calculer les particularités de certains dossiers. Le notaire doit vous rencontrer à deux reprises, en raison d’exigences légales et bancaires. En premier pour la signature de l’hypothèque puis pour la signature de la vente. De plus, les instructions des créanciers exigent au notaire de respecter certains délais entre ces deux rencontres. Pour ces raisons, il est impossible de faire une rencontre simultanée. De plus, il est impossible pour le vendeur de récupérer son chèque dès signature de l’acte de vente puisque le notaire doit obtenir préalablement la publication de l’acte avant la remise des sommes. Si la vente de votre propriété est nécessaire pour l’achat d’une autre propriété, les deux transactions ne peuvent être réalisées en même temps et  requièrent souvent la mise en place d’un prêt pont. Les frais d’un dossier immobilier tournent aux alentours de 500 $ et augmentent annuellement. Ces frais sont habituellement inclus à la facturation de votre notaire. Les honoraires varient d’un notaire à l’autre et peuvent augmenter en raison de plusieurs facteurs, tels que le nombre d’années de pratique, l’expertise, les ressources humaines, le service mis en place, etc. Demandez au notaire de vous montrer le travail réalisé, vous aurez une meilleure connaissance de votre propriété et vous aurez une meilleure connaissance de l’expertise dont dispose votre notaire.

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